Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue sur Bois & Chiffons !

Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Bois & Chiffons, exploité par DENVER ANGELS SYNDICATE ZAPP LLC.

Bois & Chiffons exploite cette boutique et ce site web, y compris les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services connexes afin de fournir à ses clients une expérience d’achat en ligne.

Bois & Chiffons est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de fournir les Services.

Les présentes Conditions générales d’utilisation, ainsi que les politiques applicables, décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez nos Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d’utiliser nos Services.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions ainsi que par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En utilisant les Services, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité applicable dans votre lieu de résidence.

Pour utiliser certains Services ou effectuer un achat, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, notamment votre adresse e-mail ainsi que des informations relatives à la facturation, au paiement et à l’expédition.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes, actuelles et complètes.

Vous êtes responsable de la confidentialité des identifiants associés à votre compte ainsi que des activités effectuées par l’intermédiaire de celui-ci.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous nous efforçons de présenter aussi précisément que possible les caractéristiques, descriptions, couleurs et images de nos produits.

Toutefois, l’apparence des couleurs et des produits peut varier selon l’écran et l’appareil utilisés.

Les descriptions et disponibilités des produits peuvent être modifiées lorsque cela est nécessaire. Nous pouvons également limiter les quantités disponibles dans les limites autorisées par la législation applicable.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous soumettez une demande d’achat.

La commande est considérée comme acceptée après confirmation par Bois & Chiffons et traitement du paiement correspondant.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande dans les cas autorisés par la législation applicable. Lorsque cela se produit, nous pouvons vous contacter à l’aide des coordonnées fournies lors de la commande.

Veuillez vérifier attentivement les informations de votre commande avant de la confirmer.

Les retours et remboursements sont soumis à notre Politique de remboursement.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande.

Les éventuelles réductions et promotions peuvent être modifiées conformément aux conditions applicables.

Les éventuels frais supplémentaires applicables à une commande sont indiqués avant la validation définitive de celle-ci.

Vous vous engagez à fournir des informations de facturation, de paiement et de compte exactes et à jour.

Vous garantissez être autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi pour effectuer votre achat.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les commandes destinées à la France sont expédiées conformément à notre Politique d’expédition.

La livraison standard proposée par Bois & Chiffons est gratuite.

Le délai de livraison indiqué est généralement de 1 à 2 jours ouvrés, sauf indication différente communiquée au client avant la validation de la commande ou circonstances exceptionnelles indépendantes de notre volonté.

En cas de retard ou de problème de livraison, nous invitons le client à nous contacter afin que nous puissions examiner la situation.

Les dispositions relatives à la livraison et au transfert des risques s’appliquent conformément à la législation applicable aux consommateurs.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus disponibles dans le cadre des Services, notamment les textes, images, graphiques, vidéos, éléments visuels, marques et autres contenus protégés, appartiennent à Bois & Chiffons, à ses concédants ou à leurs propriétaires respectifs.

Sauf autorisation ou disposition légale contraire, ces contenus ne peuvent être reproduits, distribués, modifiés ou exploités sans autorisation préalable.

Les marques et autres éléments appartenant à Shopify ou à des tiers restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Certains outils ou services proposés par des tiers peuvent être accessibles dans le cadre de nos Services.

Ces outils peuvent être soumis aux conditions de leurs fournisseurs respectifs.

Lorsque vous choisissez d’utiliser un service tiers, nous vous recommandons de prendre connaissance des conditions applicables à celui-ci.

De nouvelles fonctionnalités ou ressources peuvent également être proposées ultérieurement dans le cadre des Services.

SECTION 8 – SERVICES TIERS

Certaines fonctionnalités de nos Services peuvent dépendre de prestataires tiers.

Nous ne contrôlons pas nécessairement les services, contenus ou pratiques de ces tiers.

Lorsque vous utilisez un service proposé par un tiers, les conditions et politiques propres à ce prestataire peuvent également s’appliquer.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Bois & Chiffons est propulsée par Shopify, qui fournit l’infrastructure technologique permettant le fonctionnement de notre boutique en ligne.

Toutefois, les ventes effectuées dans notre boutique sont conclues directement avec Bois & Chiffons.

Shopify n’est pas le vendeur des produits proposés par Bois & Chiffons.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations personnelles recueillies dans le cadre de l’utilisation de nos Services sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Notre boutique étant hébergée par Shopify, certaines données peuvent également être traitées par Shopify et par les prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique et à l’exécution des commandes.

Des informations complémentaires concernant le traitement des données personnelles sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 – RETOURS D’EXPÉRIENCE

Lorsque vous nous transmettez volontairement des commentaires, suggestions, avis ou autres contenus, vous garantissez disposer des droits nécessaires pour nous les communiquer.

Vous vous engagez à ne pas transmettre de contenu illégal, trompeur, diffamatoire ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

Nous pouvons utiliser les commentaires et suggestions qui nous sont transmis dans les limites autorisées par la législation applicable.

SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Certaines informations figurant sur nos Services peuvent exceptionnellement contenir des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant notamment les descriptions, prix, promotions, disponibilités ou informations relatives à la livraison.

Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de mettre à jour les informations concernées, sous réserve des droits dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation applicable.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser nos Services qu’à des fins licites.

Il est notamment interdit d’utiliser les Services pour commettre une activité illégale, porter atteinte aux droits d’autrui, transmettre des logiciels malveillants, tenter d’obtenir un accès non autorisé aux systèmes, collecter illégalement des données personnelles ou perturber le fonctionnement de la boutique.

Nous pouvons limiter ou suspendre l’accès aux Services lorsqu’une utilisation enfreint les présentes Conditions ou la législation applicable.

SECTION 14 – RÉSILIATION

Nous pouvons suspendre ou mettre fin à l’accès à tout ou partie des Services lorsqu’un utilisateur enfreint les présentes Conditions ou lorsque cela est nécessaire pour protéger la sécurité et le fonctionnement des Services.

Les dispositions qui, par leur nature, doivent continuer à produire leurs effets après la résiliation demeurent applicables.

SECTION 15 – GARANTIES

Nos produits restent soumis aux garanties légales applicables.

Aucune disposition des présentes Conditions n’a pour objet de supprimer ou de limiter les droits impératifs accordés aux consommateurs par la législation applicable.

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites autorisées par la législation applicable, Bois & Chiffons ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’événements indépendants de son contrôle raisonnable.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée ni les droits impératifs dont bénéficie le consommateur.

SECTION 17 – RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

Vous êtes responsable de votre utilisation des Services et vous vous engagez à respecter les présentes Conditions ainsi que la législation applicable.

Vous êtes notamment responsable des informations que vous fournissez et de l’utilisation que vous faites de votre compte.

SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée illégale, nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeurent applicables dans toute la mesure permise par la loi.

SECTION 19 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Les présentes Conditions et les politiques applicables publiées par Bois & Chiffons constituent les règles applicables à l’utilisation des Services, sous réserve des dispositions légales impératives.

SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez transférer vos droits ou obligations découlant des présentes Conditions sans notre consentement préalable lorsque celui-ci est requis.

Bois & Chiffons peut transférer ses droits et obligations dans les limites autorisées par la législation applicable, sans porter atteinte aux droits du consommateur.

SECTION 21 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs dont vous pouvez bénéficier dans votre pays de résidence.

Aucune disposition des présentes Conditions ne prive un consommateur des droits ou voies de recours qui lui sont accordés par la législation impérativement applicable.

SECTION 22 – TITRES

Les titres des différentes sections sont fournis uniquement pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation des présentes Conditions.

SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions lorsque cela est nécessaire.

La version applicable est celle mise à disposition sur notre boutique. Lorsque la législation l’exige, les modifications importantes seront communiquées aux utilisateurs concernés.

SECTION 24 – COORDONNÉES

Pour toute question concernant les présentes Conditions de service, vous pouvez nous contacter :

Bois & Chiffons
Exploité par DENVER ANGELS SYNDICATE ZAPP LLC
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Téléphone : (573) 559-6574
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